Françoise Quenson

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Françoise Quenson
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite conseiller à la Cour de cassation
Groupe:	Cour de cassation

admission

De:	Françoise Quenson juge suppléant
Objet:	membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2004 Formation de jugement Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:	Cour de justice de la République Cour de cassation

nomination

De:	Françoise Quenson juge suppléant
Objet:	membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003 Formation de jugement Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:	Cour de justice de la République Cour de cassation

nomination

De:	Françoise Quenson présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:	conseillers à la Cour de cassation
Remplace:	Mme Borra
Groupe:	Cour de cassation

nomination

De:	Quenson (Françoise) présidente de chambre à la cour d'appel de Paris ; 28 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de la justice Au grade de chevalier

nomination

De:	Françoise Quenson conseiller à la cour (poste créé)
Objet:	Cour d'appel de Paris Présidents de chambre
Remplace:	M. Maynial
Groupe:	Cour d'appel de Paris

nomination

De:	Quenson (Françoise) conseiller à la cour d'appel de Paris ; 25 ans de services civils
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la justice Au grade de chevalier

nomination

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.